CEDCACE - Axes de recherche

Axe 1 : Les mutations du droit civil

 
Résumé

Cet axe a pour objectif d’analyser les principales réformes du droit civil, tant en amont lorsque des projets ou propositions ont vu le jour, qu’en aval, lorsqu’un recul suffisant sur les nouveaux textes en permet l’analyse (contentieuse notamment). Des cycles de conférences ainsi que des colloques sont notamment projetés aux dates anniversaires des réformes adoptées cette dernière décennie.  

Responsable d'axe : Anne Danis-Fatôme

Activités scientifiques
 
  • Projet ELVIR - Etude des Libertés et droits fondamentaux des VIeux résidents d'Ehpad, avec C. Bourdaire-Mignot.

Axe 2 : Entreprise et durabilité

 
Résumé

Cet axe a pour objet l'étude des différents textes nationaux, internationaux et européens ayant trait à la durabilité, à savoir ceux relatifs à la prise en compte par les entreprises des enjeux sociaux et environnementaux. Il s'agit également d'analyser la jurisprudence découlant de ces textes. Des travaux scientifiques collectifs, notamment sous la forme de colloques, seront organisés dans cette perspective. 

Responsable d'axe : Benoit Lecourt

Activités scientifiques
  • Colloque sur "Le devoir européen de vigilance des sociétés : les nouveaux ressorts", 10 juin 2026, organisé par B. Lecourt.

Axe 3 : Structure et activités des entreprises

 
Résumé

Responsable d'axe : Akram El Mejri et Karim Sid Amhed

Activités scientifiques

Axe 4 : Les évolutions de la justice civile

 
Résumé

Cet axe se propose d’étudier de façon pleinement critique les transformations contemporaines que connaît la justice, sous les effets conjugués de la fondamentalisation du droit du procès, de la rationalisation des coûts de la justice et du développement du numérique. Il a vocation à englober la justice civile dans toutes ses dimensions afin d’appréhender chaque évolution dans sa complexité, des questions procédurales aux questions institutionnelles.

Responsable d'axe : Sylvain Jobert

Activités scientifiques
  • Colloque
    • La construction de la norme de procédure civile. Organisé en 2026 par S. Jobert et M. Plissonnier.
    • La déontologie et la discipline des officiers ministériels. Quelle unité? Organisé le 14 nov. 2025.
    • Henri Solus et Roger Perrot. Organisé le 10 oct. 2025.

Mis à jour le 26 février 2026